Lorsqu’on est titulaire d’une marque, il n’est pas rare que l’on ait à prouver son usage afin de ne pas faire l’objet d’une déchéance ; ou encore que l’on doive démontrer son caractère distinctif ou sa renommée pour s’opposer à son utilisation par un tiers. Les moyens de preuves pour parvenir à ces résultats sont multiples et de nombreux formats semblent être acceptés par les juges. Alors comment faire le tri pour constituer un dossier solide ? Dans quelles sources creuser pour vos preuves en droit des marques ? A travers cet article, Paperz IP vous dresse un panorama des publications disponibles pour optimiser vos recherches en droit des marques. Pour plus de concret, prenons l’exemple d’une société qui serait titulaire d’une marque de parfum et qui devrait en prouver la renommée.   

A vos marques, prêts ? Cochez ! 

✅ Les brochures et catalogues, un format de preuves à ne pas négliger

• Brochures et catalogues de votre propre marque 

Commencez par vos propres archives ! Bien que les publications faites par les tiers aient souvent plus de poids, commencez par rechercher dans vos propres publications pour constituer votre dossier est un bon départ.
Si vous avez conservé d’anciennes brochures ou catalogues, c’est une mine d’or. Sinon, explorez des archives publiques et privées. Il est par exemple fréquent que des collectionneurs ou des passionnés fassent l’acquisition de catalogues de marque comme Fragonard, Caron, Adopt’ ; vous pouvez notamment les trouver en ventes aux enchères, chez des antiquaires ou par le biais de sites d’occasion comme Ebay, Leboncoin, ou encore Wallapop.

• Brochures et catalogues de distributeurs

Votre marque est distribuée chez des revendeurs comme Sephora, Marionnaud ou les Galeries Lafayette ? Dans ce cas, il y a fort à parier que vous trouverez des mentions de votre marque dans
leurs catalogues et brochures  

• Catalogues de ventes aux enchères 

Avez-vous pensé au marché secondaire ? Si des produits de votre marque ont été vendus chez Sotheby’s, Christie’s ou bien Artcurial, vous pouvez retrouver ces preuves dans leurs catalogues. Il n’est pas rare que des flacons ou des anciennes publicités fassent l’objet de telles ventes.  

✅ La presse, une source inépuisable de preuves

• Magazines généralistes 

Des titres comme Cosmopolitan, Elle, ou encore Daily Luxury mettent fréquemment en avant des produits de beauté ou des parfums. Peut-être en avez-vous déjà archivés dans vos dossiers de presse ? De plus, c’est également dans ce type de magazine que vous êtes le plus susceptible d’avoir diffusé des publicités, qui seront autant de sources de preuves de la renommée de votre marque.

 

• Magazines spécialisés dans votre secteur d’activité 

Les magazines professionnels et spécialisés dans votre secteur d’activité sont des ouvrages pouvant regorger d’éléments de preuve. Côté parfum, essayez : Nez, Cosmétiquemag, Formes de Luxe : ces publications ciblées peuvent citer votre marque dans des articles de fond.  

 

• Presse quotidienne nationale 

Votre marque est-elle apparue dans Le Monde, Le Figaro, Libération, The New York Times, Corriere della Sera, Bangkok Post ?
Une simple mention au sein d’un article est une preuve.

De plus, ces journaux ont une portée nationale voire internationale, ne passez pas à côté d’une telle source de preuves !

• Presse quotidienne régionale 

Qu’en est-il de la presse locale ? Midi Libre, Ouest-France, La Voz de Galicia, Berliner Zeitung… Votre marque est-elle implantée dans une région particulière ? Alors elle est peut-être citée par un journal de proximité dans un article ou une publicité. 

• Presse économique et spécialisée 

Forbes, Capital, The Economic Times, Financial Post… Votre marque est-elle apparue dans une ces publications ? Les articles dans des revues économiques ont d’autant plus de poids qu’ils mettent en avant votre chiffre d’affaires ou votre évolution sur le marché, ce qui permet de démontrer la force de frappe et donc la notoriété de votre marque.  

✅  Les livres, des sources de preuves facilement accessibles

 Les livres sont des sources de savoir inépuisables mais aussi des sources de preuves à ne pas délaisser ! De plus, ce sont des sources assez accessibles, non seulement à l’achat mais surtout en bibliothèques généralistes ou spécialisées. Côté parfums, vous pouvez notamment vous pencher sur : 

• Des livres spécialisés sur les marques dans lesquels votre marque et/ou votre logo est susceptible d’avoir été publié : World Trademarks: 100 Years, Marks of Excellence, Logo and Trademark Collection. 

• Des livres sur les parfums : Perfume Legends, Art & Parfum, Dictionnaire des parfums. 
• Des livres directement consacrés à votre marque, que vous les ayez publiés vous-mêmes ou non.

✅ Les ressources exclusivement en ligne pour renforcer la notoriété de votre marque

• Réseaux sociaux 

Instagram, Facebook, YouTube… Ne négligez pas les publications digitales. Un influenceur pose avec votre parfum ? C’est un élément de preuve. De manière plus générale, un grand nombre d’abonnés ou d’interactions avec votre marque peuvent notamment renforcer la preuve de votre notoriété. 

• Blogs et forums 

Consulter les blogs et les forums spécialisés dans votre secteur d’activité : Fragrantica, Parfumo, Wikiparfum… Une recherche par mots-clés dans les moteurs de recherche peut révéler des publications pertinentes sur votre marque.  

Où trouver ces publications ? 

Il n’est pas toujours facile de faire le tri entre toutes ces sources, ni même d’y savoir accès. Voici quelques tips pour vous faciliter la tâche :  

• Utilisez les moteurs de recherche classiques (Pensez notamment à Google Actualités, Google Books…)  

• Consultez vos archives ou les archives dans des musées ou des bibliothèques municipales comme le Musée des Arts Décoratifs de Paris ou le Musée International de la Parfumerie de Grasse.

• Et surtout, contactez-nous ! 

Chez Paperz IP, nous disposons d’archives exclusives composées de toutes les typologies de documents précédemment cités. Nous possédons également une bibliothèque numérique explorable grâce à la technologie ICR (Intelligent Character Recognition). Cette technologie permet d’effectuer des recherches par mots-clés (comme le nom de votre marque) dans des publications numérisées, anciennes comme récentes. Pour en savoir plus sur notre usage de l’IA, consultez cet article. 

Nous avons également accès à des bases spécialisées dans la presse qui rassemblent des milliers de titres de presse de nombreux de pays et nous permet de cibler des territoires et des secteurs d’activité précis. 

Surtout, chez Paperz IP, la recherche documentaire c’est notre métier.

Notre équipe de documentalistes professionnels savent exactement la meilleure stratégie à suivre en fonction des types de recherche à effectuer. Non seulement vous gagnerez du temps mais surtout vous recevrez un rapport complet avec des résultats triés et classés par territoire et par types de publications.

✅ Alors, avez-vous coché toutes les cases ? 

Si certains éléments manquent à votre checklist, nous sommes là pour vous accompagner.

Contactez-nous : ensemble, complétons votre dossier avec rigueur et précision.