Designs & Marques : Exemples de recherches
PAPERZ IP effectue des recherches multi-supports dans ses archives (livres, magazines, catalogues commerciaux…), dans les musées, sur Internet, dans les registres de PI et autres bases de données externes.
Nous sommes fréquemment sollicités pour mener des recherches dans les cas suivants.
Nous utiliserons ici le terme généraliste « modèle » pour désigner aussi bien l’aspect esthétique des produits (bijoux, sacs, meubles, produits alimentaires, électroménager, jouets, vaisselle, motifs…) que des emballages, des campagnes de communication, des photographies, des éléments architecturaux…
Nous cherchons l’information partout où nous pouvons la trouver.
Préventif
Une société a identifié un modèle d’un concurrent qui pourrait être problématique car semblable au modèle qu’elle souhaite lancer…
—> Paperz IP l’aide à comprendre quelles sont les caractéristiques (et combinaisons de caractéristiques) originales / propres à cette marque, afin de mieux mesurer les risques, et lui permettre de modifier son modèle en conséquence.
Une société a identifié un concurrent qui commercialise un modèle fortement semblable au sien, mais elle ne sait pas qui des deux l’a lancé en premier…
—> Paperz IP l’aide à dater ce modèle, et ainsi éviter des déconvenues dans le cadre d’un futur contentieux…
Le service design ou achat a identifié un modèle inspirant dans une brocante ou sur un salon, mais ne sait pas de quelle marque il s’agit, s’agit-il d’une marque notoire ?
—> Paperz IP l’aide à identifier la marque ou le designer du modèle en question afin de mieux mesurer les risques.
Une société a créé un modèle, mais avant de le lancer elle souhaite vérifier qu’il n’y ait pas déjà un autre modèle semblable susceptible d’être revendiqué… Ou bien une société souhaite attaquer une autre société qui commercialise un modèle semblable au sien, mais avant elle veut être sûre que son propre modèle était bien original à la date de sa création…
—> Paperz IP lance une recherche d’antériorités pour identifier d’éventuels modèles identiques ou similaires plus anciens.
Une société souhaite lancer une campagne de communication basée sur un message précis, mais a quelques doutes sur la véracité de l’information…
—> Paperz IP peut effectuer une recherche pour vérifier l’information, preuves à l’appui.
Litige
Une société est attaquée pour contrefaçon d’un modèle, elle doit se défendre en prouvant que le modèle revendiqué ne possède pas de caractère propre…
—> Paperz IP lance une recherche d’antériorités pour trouver des modèles identiques ou similaires avant la date revendiquée.
Une société est attaquée pour contrefaçon d’un dessin et modèle, et souhaite prouver que ce modèle n’était pas nouveau à la date de dépôt…
—> Paperz IP lance une recherche pour trouver des publications de ce modèle plus de 12 mois avant son dépôt.
Un concurrent accuse une société de concurrence déloyale sur un modèle, la société souhaite prouver qu’elle ne s’est pas placée dans le sillage de son concurrent, qu’elle s’est simplement inscrite dans la tendance…
—> Paperz IP peut effectuer un état du marché actuel pour prouver qu’il existe beaucoup des modèles et/gammes de produits similaires sur le marché…
Une société accusée d’avoir copié un modèle reçoit des revendications peu claires, elle souhaite savoir depuis quand le modèle revendiqué existe, et quelle a été son évolution…
—> Paperz IP peut mener des recherches en vue de dater un modèle, et réaliser une étude sur son évolution au fil du temps.
Marques verbales, figuratives, tridimensionnelles, de couleur, de position…
Nous effectuons des recherches documentaires multi-supports, par exemple dans des magazines provenant du monde entier, mais n’effectuons pas de recherches de disponibilités dans les registres de PI « marques ».
PRÉVENTIF
Une société souhaite lancer un nouveau logo, mais craint qu’il existe déjà un logo ou motif semblable susceptible d’être revendiqué au titre du droit d’auteur…
—> Paperz IP lance une recherche d’antériorités pour identifier d’éventuels motifs ou logos identiques ou similaires actuels ou plus anciens.
Une société souhaite utiliser un nouveau slogan, mais craint qu’un slogan semblable soit déjà utilisé par une autre entreprise susceptible de l’accuser de concurrence déloyale…
—> Paperz IP lance une recherche pour identifier d’éventuels slogans identiques ou similaires, actuels ou plus anciens dans un secteur d’activité et sur un territoire précis.
Litige
Une société est attaquée par un designer qui revendique un droit d’auteur sur un logo, elle souhaite prouver que ce logo n’a pas de caractère propre…
—> Paperz IP lance une recherche d’antériorités pour trouver des motifs identiques ou semblables avant la date revendiquée.
Une société souhaite faire opposition sur une marque (verbale, figurative, tridimensionnelle, de couleur, de position) pour absence de distinctivité…
—> Paperz IP peut effectuer des recherches documentaires pour prouver qu’un terme ou une combinaison de mots était usuelle, qu’un signe, une forme, une couleur ou une position était courants dans un secteur d’activité et sur un territoire donné…
Dans le cadre du lancement d’un nouveau modèle, une société se voit opposer une marque tridimensionnelle, elle souhaite se défendre en trouvant des modèles semblables antérieurs…
—> Paperz IP lance une recherche d’antériorités pour démontrer que la forme déposée à titre de marque était courante à la date du dépôt…
Une société veut utiliser une marque déjà déposée par une autre entreprise, car cette marque ne semblerait plus exploitée, elle aimerait toutefois le vérifier avant de lancer son action en déchéance…
—> Paperz IP peut effectuer une enquête d’usage à travers une recherche documentaire…
INSTANCES DE PI
Une société doit prouver que sa marque verbale, figurative ou tridimensionnelle est distinctive, préalablement à son dépôt auprès d’une instance de PI…
—> Paperz IP peut effectuer une étude de marché en toute impartialité, pour ensuite pouvoir transmettre ce rapport à l’instance de PI.
Une société doit apporter la preuve que son modèle est notoire dans le cadre d’une demande de dépôt de marque tridimensionnelle…
—> Paperz IP peut rassembler des publications presse et autres preuves documentaires pour démontrer que son modèle est notoirement connu et reconnu.
Une société doit apporter la preuve que sa marque a acquis un caractère distinctif par l’usage dans le cadre d’une demande de dépôt…
—> Paperz IP peut rassembler des publications presse et autres preuves documentaires pour démontrer que sa marque a fait l’objet de nombreuses publications.