FAQ
Foireauxquestions
QUESTIONS D'ORDRE GÉNÉRAL
A peu près tout. En aucun cas Paperz IP n’a la volonté ni la compétence de délivrer des conseils juridiques. PAPERZ IP, ce sont des documentalistes spécialisés dans les recherches documentaires sur les produits manufacturés, au service de vos dossiers en designs et en marques. Nous n’effectuons pas de recherches de disponibilité de marques verbales (noms de sociétés / de produits) ni de brevets (aspect technique d’un produit) comme peuvent le proposer les CPI. Nous n’effectuons pas non plus de recherches dans les registres de PI marques. Surtout, nous vous fournissons les preuves documentaires qui appuieront votre dossier mais n’accompagnons pas ces preuves d’une quelconque analyse juridique. Pour en savoir sur PAPERZ IP et ses origines, cliquez ici.
PAPERZ IP travaille pour des cabinets d’avocats, des conseils en propriété industrielle, mais aussi directement pour des sociétés, et ce dans des domaines extrêmement variés : mode, bijoux, décoration, jouets, cosmétiques, agro-alimentaire, hôtellerie & restauration, emballages (…), du luxe comme de la grande distribution, en France et à l’étranger.
La satisfaction client est au coeur des préoccupations de PAPERZ IP. Tout est mis en oeuvre pour vous faire parvenir un maximum de résultats dans les délais imposés par la procédure ou par les processus internes.
A titre d’exemple, dans le cadre d’un état du marché actuel, le rapport sera rendu sous quelques jours ouvrés. S’il nous est confié une recherche d’antériorités sur un modèle dans le cadre d’un litige, qui nous oblige à consulter des ouvrages anciens et à nous déplacer dans les musées, nous pouvons adresser notre rapport sous 5 à 15 jours ouvrés, parfois plus tôt.
Les délais dépendent de plusieurs critères comme le type de recherche, les axes de recherches envisagés, le territoire et la période à cibler, etc.
À la suite de votre demande, vous recevrez une stratégie de recherche correspondant au délai standard. Si votre recherche revêt un caractère urgent, une réduction de ce délai est possible, moyennant un coût supplémentaire.
Pour tout renseignement, contactez notre équipe.
Compte tenu de l’augmentation continue du nombre de modèles créés chaque année, nos recherches documentaires ne peuvent être qualifiées d’exhaustives. PAPERZ IP met cependant tout en œuvre pour apporter à ses clients un maximum d’éléments factuels leur permettant d’obtenir un dossier solide, d’appuyer leur position et d’en faire une analyse précise.
à partir de 696€ HT pour une recherche design.
à partir de 950€ HT pour une recherche marque.
Les tarifs sont définis en fonction de plusieurs critères comme la problématique, la période, le territoire à cibler, le secteur d’activité, etc.
A réception de votre demande, notre équipe vous adressera une stratégie de recherche sur mesure accompagnée d’un devis et d’une date de rendu.
PAPERZ IP s’engage à garder confidentiels les modèles et informations qui lui sont confiés dans le cadre de son activité ; les éléments transmis par le client font l’objet d’une diffusion restreinte et maîtrisée au sein de l’entreprise. De plus, toutes nos documentalistes sont liées par un accord de confidentialité, inscrit dans leur contrat de travail.
NOS ARCHIVES MARQUES ET DESIGNS
PAPERZ IP est une société composée de documentalistes spécialisées dans les recherches documentaires sur des designs et des marques. Nous n’intervenons pas sur la partie brevets.
Concernant les marques, nous effectuons des recherches de preuves d’usage, preuves de notoriété, de caractère distinctif, de disponibilité vis à vis d’autres droits de propriété intellectuelle, etc… à travers la recherche de publications. Nous n’effectuons pas de recherches de disponibilité de marques dans les registres marques. Vous souhaitez en savoir plus sur le périmètre de nos recherches sur les marques ? C’est par ici.
Tous les designs ne sont pas déposés auprès d’un registre de propriété industrielle.
Le cas échéant, ces modèles, à condition de la preuve de leur caractère original, font l’objet d’une protection au titre du droit d’auteur, valable jusqu’à 70 ans après la mort du créateur. C’est pourquoi lors des recherches, PAPERZ IP ne se limite pas à la consultation des dépôts dans les registres comme l’INPI (France), l’EUIPO (Europe), l’OMPI (international), IPI (Suisse), UIBM (Italie), etc. Mais explore une multitude d’autres sources comme la presse, les catalogues, internet ou encore les musées, afin d’avoir un panorama le plus large possible des modèles existants, qu’ils soient protégés par le droit sui generis ou par le droit d’auteur.
En savoir plus sur la méthodologie
PAPERZ IP effectue des recherches documentaires sur une multitude de produits grâce à des archives composées de publications de divers secteurs et une méthodologie de recherche multisupport. Les recherches sont donc menées sur des produits et des marques issus de différents domaines d’activité comme l’agro-alimentaire, la quincaillerie, la mode, la décoration, la joaillerie, le packaging, le transport, l’high tech, l’architecture, l’hôtellerie/restauration…
Pour toute demande, contactez notre équipe.
La mondialisation de l’offre et l’harmonisation des modèles d’un pays à l’autre s’étant considérablement accrues, PAPERZ IP est en mesure de faire parvenir des rapports de recherche de qualité à une clientèle très variée.
Les archives de PAPERZ IP couvrent un périmètre français et international.
Depuis 2009, notre fonds documentaire est alimenté par des catalogues, des magazines, des livres et des brochures issus de divers pays. Parmi les éditions constituant la collection, nous pouvons citer : la revue Hong Kong Trade Development Council (HKTDC), le magazine allemand Bunte, les catalogues El Cortes Inglès (ESP), Sears (USA), Argos (UK)… et pleins d’autres encore !
Outre nos archives, nous avons accès à de nombreuses sources françaises et internationales sur Internet, dans les collections de musées européens et étrangers, dans les registres de propriété industrielle de plus de 70 pays, ainsi que dans des bases de données externes qui contiennent des milliers de journaux quotidiens nationaux et locaux, de la presse économique et spécialisée provenant de pays comme le Pérou, le Vietnam, l’Italie, les Etats-Unis…
En savoir plus sur notre méthodologie.
La société a été fondée en 2009, date des premiers abonnements aux revues et des premiers catalogues récupérés. Cependant, le fonds documentaire est régulièrement alimenté d’ouvrages plus anciens, voire beaucoup plus anciens, comme des magazines ELLE des années 30 à 50, des catalogues Sears et Manufrance des années 50 à 80… Ces publications sont achetées dans des brocantes, à des professionnels de la presse ancienne ou à des particuliers. De plus, nous possédons de nombreux ouvrages spécialisés sur, par exemple, les flacons de parfum, les sneakers, les bijoux, la vaisselle, les motifs, les jouets, retraçant l’histoire de modèles ou de marques spécifiques. Plus d’infos sur les archives.
Ainsi à ce jour, notre fonds documentaire compte plus de 30.000 ouvrages de tous types (catalogues, magazines, livres…) qui renferment des millions de modèles et marques du XIXe siècle à aujourd’hui.
L’IA permet évidemment un gain de productivité et d’efficacité. Nous utilisons cet outil dans le cadre de nos recherches documentaires, toujours sous la supervision d’un documentaliste. Par exemple, nous avons recours à la reconnaissance visuelle sur internet et dans les registres de PI. Nous utilisons également la reconnaissance textuelle (Intelligent Character Recognition) dans nos archives numérisées. Nous restons à la pointe de la technologie afin de continuer à vous fournir les résultats les plus pertinents dans les meilleurs délais, et ce dans un environnement sécurisé et bien documenté.