Exemple de recherche d'antériorités

Cas client sur le design d'un fauteuil

SITUATION DE DÉPART

Nous sommes sollicités pour effectuer une recherche d’antériorités sur un fauteuil, aujourd’hui connu du grand public, qui n’en connaît pour autant pas forcément le designer.
Ce modèle a fait l’objet d’un dépôt européen en septembre 2008 par une société danoise, qui en revendiquait donc la titularité auprès de notre client.
Notre client a donc besoin que l’on prouve, grâce à des sources sûres et incontestables, que la société danoise n’est pas titulaire des droits sur ce modèle, qui existait bien avant septembre 2008.
Dans ce type de cas de figure, Paperz IP procède donc à une recherche d’antériorités, en l’espère avant septembre 2008, à la fois dans les registres dessins et modèles mais aussi et surtout dans d’autres sources (nos propres archives et des sources externes).

LE PREMIER AXE DE RECHERCHE

Nous avons commencé par mener des recherches sur Internet, où nous avons rapidement remarqué que ce fauteuil est très souvent associé au Mexique et aux années 50.
Pour autant, aucune source incontestable ne nous permet d’identifier une antériorité certaine.

PREMIÈRE ANTÉRIORITÉ TROUVÉE

Magazine papier, avril 2003, UK

En approfondissant nos recherches, nous sommes parvenus à trouver une parution dans une revue anglaise ci-contre datée d’avril 2003 et archivée au Musée des Arts Décoratifs de Paris.
Cette preuve papier a constitué un argument de poids, permettant de prouver de manière certaine que le fauteuil existait avant septembre 2008.

CHERCHER PLUS LOIN

Exposition de design, avril 2008, Mexico

Cette première preuve est un début mais nous souhaitons explorer la piste de l’origine mexicaine, largement relayée sur internet.

Ce faisant, nous avons retrouvé des traces d’une exposition au Mexique, quelques mois seulement avant le dépôt européen. Cependant, le fauteuil y était présenté comme datant des années 60, par un créateur anonyme, et réédité en 2007 par une société mexicaine. De nouvelles antériorités permettant d’invalider la demande de la société suédoise.

L’affiche ainsi que les parutions presse de l’exposition ont ainsi constitué des documents de grande valeur dans ce dossier.

UNE STRATÉGIE SUR MESURE

Ce cas vient illustrer plusieurs aspects clefs de notre méthodologie de recherche :
– Une approche multi-sources : nous explorons tous les supports possibles, dans tous les pays ;
– Une approche flexible : au-delà de notre stratégie de recherche pré établie, nous avançons au fur et à mesure et adaptons nos axes de recherche en permanence pour explorer toutes les pistes possibles ;
– Une approche complète : nous ne laissons pas de piste inexplorée et faisons en sorte de trouver un maximum de preuves pour votre dossier, dans la limite du temps imparti à votre recherche.

"Cette recherche a permis de rétablir les droits attachés à chacune des parties. Voici précisément la vocation de PAPERZ IP."

— Camille Champion, fondatrice de PAPERZ IP

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