Recherches designs
nb
Avant la mise sur le marché d’un produit, il est essentiel de s’assurer que ce design ne fasse pas déjà l’objet d’une protection, notamment au titre du droit d’auteur, qui naît à partir de la date de création d’une œuvre, même en l’absence de dépôt.
RECHERCHES PRÉVENTIVES
Vous avez un doute sur le caractère original d’un modèle ?
Vous souhaitez trouver le créateur d’un design, ou dater la collection d’une enseigne ?
Après étude de votre demande, nous vous proposons une stratégie de recherche et un délai pour l’effectuer.
Nous réalisons en fonction de vos besoins :
- des recherches d’antériorités
- des états du marché actuel
- des états de l’art complets
Les recherches peuvent être menées dans notre fonds documentaire, sur Internet, parmi les dépôts, dans des musées…
Nos documentalistes suivent aussi l’actualité de la mode, de la décoration, des jouets, etc, afin de vous offrir un service préventif efficace.
Nos comptes-rendus illustrés constituent de véritables outils de travail pour les professionnels de la PI.
RECHERCHES EN CAS DE LITIGES
Vous souhaitez que nous vérifiions le caractère original d’un modèle ?
Vous souhaitez obtenir plus d’informations sur un modèle, une collection précise ?
Nous intervenons aussi bien avant de lancer une action (contrefaçon, concurrence déloyale), qu’en défense. Nous pouvons vous aider à vérifier l’originalité / la nouveauté de votre modèle, ou d’un modèle qui vous est opposé. Nous pouvons aussi vous aider à dater un modèle.
Après étude de votre demande, nous vous proposons une stratégie de recherches et un délai pour l’effectuer.
Gagnez du temps à l’aide de nos comptes-rendus clairs et illustrés.
Notre fonds documentaire est orienté « produits manufacturés » (sacs, chaussures, bijoux, mobilier, décoration, jouets, cosmétiques, motifs…), cependant nous sommes sollicités par des entreprises provenant de secteurs très variés, et pouvons lancer des recherches de designs dans d’autres domaines : l’architecture, l’alimentaire, les médias, l’énergie …
Pour voir des exemples de recherches que nous effectuons régulièrement sur les designs…
PAPERZ IP accorde une grande importance à la confidentialité des renseignements dont elle pourrait avoir connaissance dans l’accomplissement de ses fonctions et s’engage à ne divulguer aucune information transmise par ses clients.
— Camille Champion, Fondatrice