Recherches Marques
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Notre expertise en recherche documentaire pour vos problématiques en droit des marques.
NOS RECHERCHES DOCUMENTAIRES
Vous souhaitez
Prouver l’usage ou la notoriété d’une marque ?
Démontrer le caractère générique / descriptif / commun d’une marque verbale ?
Étudier le caractère distinctif d’une marque sur un marché donné ?
Vérifier la disponibilité d’un logo, slogan ou d’une marque tridimensionnelle ?*
Que ce soit dans un cadre préventif, dans le cadre d’un contentieux ou d’une procédure devant un office de PI, bénéficiez d’une recherche documentaire sur mesure.
*Paperz IP vérifie uniquement la disponibilité d’une marque vis à vis d’autres droits de propriété intellectuelle comme le droit d’auteur ou le droit des dessins et modèles. Nous n’effectuons pas de recherches de disponibilité dans les registres de propriété industrielle « marques ».
NOS SOLUTIONS
Nous réalisons en fonction de vos besoins :
Recherches de preuves
- Preuves d’usages
- Preuves du caractère générique / descriptif / commun d’une marque verbale
- Preuves de la notoriété / renommée d’une marque
- Preuves de l’acquisition du caractère distinctif par l’usage
Recherches vis à vis d’autres droits de propriété intellectuelle
- Etat du marché sur un logo, un slogan, une typographie, une marque tridimensionnelle, de position, de couleur…
- Recherche d’antériorités sur un logo, une typographie, une marque tridimensionnelle, de position, de couleur…
– à partir de 950€ HT.
Nos recherches visent la France comme l’international, à partir de notre fonds documentaire et dans une multitude de sources (internet, musées, presse du monde entier, bases de données…). Nos outils technologiques permettent de cibler une marque dans de nombreuses publications.
En savoir plus sur notre méthodologie et nos sources.
Nous adaptons nos recherches à vos besoins.
UNE DEMANDE DE RECHERCHE MARQUE ?
Voici comment ça marche.
Organisons un appel
C’est la première fois que vous faites appel à nous ? Vous souhaitez échanger avec notre équipe sur une problématique particulière ?
Organisons un appel téléphonique ! Une personne de notre équipe vous présentera nos services et répondra à toutes vos questions.
Adressez-nous directement une demande
Vous avez déjà une demande précise en tête ?
Adressez-nous directement une demande avec les informations suivantes :
- Le contexte (préventif ou contentieux)
- Nom des parties (pour vérifier le conflit d’intérêt)
- Les visuels nécessaires à la recherche
- Le(s) territoire(s) à cibler
- Les dates si revendiquées
- Votre échéance
Toutes les informations fournies par nos clients sont et restent strictement confidentielles, que la proposition de recherche soit acceptée ou non.
Proposition d’une stratégie de recherche
Dès réception de votre demande, nous analysons les caractéristiques de votre marque, slogan, typographie ou logo ainsi que le contexte, le territoire et la période à viser.
A partir de ces éléments, nous élaborons une stratégie de recherche et nous vous soumettons une proposition accompagnée d’un devis et d’une date de rendu.
Lancement de la recherche
Une réponse favorable à notre proposition ? La recherche commence !
Les documentalistes de PAPERZ IP sont de véritables investigatrices. Elles s’adaptent et creusent les pistes les plus pertinentes.
En savoir plus sur notre méthodologie
NOTRE RAPPORT ENTRE VOS MAINS
Un rapport vous est remis à la fin de la recherche. Il prend une forme différente en fonction de s’il s’agit d’une recherche de preuves documentaires ou d’une recherche d’antériorités.
Le tableau récapitulatif chiffré
Pour les recherches de preuves, les résultats sont présentés sous forme de tableau chiffré et sont segmentés par date, territoire, produit et nature de la source, afin de vous en faciliter l’analyse.
Concernant une recherche d’antériorités sur un logo, un slogan, une typographie, etc. nous vous adressons un rapport avec une présentation visuelle similaire à une recherche sur un design.
Le compte-rendu
Un rapport écrit détaillant les axes de recherche et les critères de sélection vous est également remis pour une parfaite transparence.
PAPERZ IP étant une société de recherche documentaire, aucune analyse juridique ne vous sera fournie.
Les sources en annexe*
Sous la forme d’extraits PDF.
*Pour en savoir plus, nous vous invitons à consulter nos CGV.
Notre équipe reste disponible pour tout complément d’information relatif au dossier. Contactez-nous.